Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE KER AURAY
SA FINANCIERE BILLEMONT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3194355
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
BISCUITERIE KER AURAY de SA FINANCIERE BILLEMONT

Présentation de la marque BISCUITERIE KER AURAY

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SA FINANCIERE BILLEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCUITERIE KER AURAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA FINANCIERE BILLEMONT domicilié(e) 31 rue du COLOMBIER,17800 PONS - 17800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître THOMAS AVOCAT domicilié(e) 18 rue VICTOR HUGO, BP 111,17300 ROCHEFORT - 17300 - France.

La marque BISCUITERIE KER AURAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE KER AURAY est expirée depuis le 13 novembre 2012.

SA FINANCIERE BILLEMONT a également déposé les autres marques suivantes : FUNNY FAIR , BISCUITERIE KER AURAY , CELYDECO


SA FINANCIERE BILLEMONT SOCIETE ANONYME - 31 rue du COLOMBIER,17800 PONS - 17800 - France


Maître THOMAS AVOCAT - 18 rue VICTOR HUGO, BP 111,17300 ROCHEFORT - 17300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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